Marque expirée - Marque en non vigueur
CUVEE JULIEN
Numéro de dépôt :
3501262
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
Présentation de la marque CUVEE JULIEN
Déposée le 12 juin 2007 par CORNE – LOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE JULIEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JULIEN est expirée depuis le 12 juin 2017.
CORNE – LOUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-29
Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29